YRONDE et BURON vous accueille

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Comptes-rendus des Conseils


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2018

 

Après avoir constaté que le quorum est atteint avec la présence de onze conseillers, Monsieur le Maire les remercie de leur participation et ouvre la séance du conseil municipal de ce jour.
Sont absents excusés :
- Régis DARROT a donné pouvoir à Alain PEJOUX
- Nathalie MANHES a donné pouvoir à Claude MACCHABÉE
- Marc AMARGER a donné pouvoir à Laurent DOPEUX
- Stéphane ROUVET

Monsieur le Maire donne lecture du registre des délibérations du conseil municipal du 24 Août 2018.
Le compte-rendu de cette dernière séance est adopté à l’unanimité.

Alain PEJOUX est désigné secrétaire de séance.

1 - AVENANT N° 2 FOREZ-DÉCORS « CHANTIER ÉCOLE »

Des travaux non chiffrés au départ tels que l’isolation des murs extérieurs des anciennes classes, ancien bureau et vestibule ainsi que le ravalement du couloir de l’appartement ont engendré un coût supplémentaire de 6 740 € HT.
Monsieur le Maire propose un avenant n°2 au marché de Forez Décors.

VOTE : A l’unanimité, le conseil autorise Monsieur le Maire à signer cet avenant.

2 - CONTRAT D’ASSURANCE MAIF

Monsieur le Maire rappelle que nous sommes assurés auprès de Groupama depuis 2003 pour un montant en 2018 de 5 275,03 €.
Cette couverture comprend la responsabilité civile de la commune pour le Maire, les élus, et le personnel pour les missions demandées par le Maire. Elle comprend aussi l’assurance de l’ensemble des bâtiments, de l’assainissement, du tracteur et matériel roulant connexe.
En dernier lieu, elle assure la protection juridique.

En tenant en compte de la modification récente de l’affectation des locaux, nous avons demandé à la MAIF de nous proposer un devis. Il s’élève à 3 168,74 € et notre assureur actuel Groupama a fait une offre à 4 435,77 €

Après discussions et comparaison des devis, le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour résilier le contrat de Groupama et prendre en remplacement celui de la Maif au 1er Janvier 2019.

3 - DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES

Depuis le 25 Mai 2018, toutes les structures publiques doivent se mettre en conformité avec le règlement européen de la protection des données (RGPD) qui remplace les lois nationales telles que la loi informatique et liberté.
C’est pour faire appliquer ce règlement qu’il convient de désigner localement un délégué à la protection des données.
Monsieur le Maire propose de désigner Madame Claude MACCHABÉE.

VOTE : A l’unanimité, le Conseil désigne Claude MACCHABÉE déléguée à la protection des données.

4 - COUPES AFFOUAGÈRES

Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux que 5 inscriptions ont eu lieu pour la saison 2017/2018.
Aussi nous allons demander de continuer pour la prochaine saison la coupe 21 d’une contenance de 3,9 ha.

5 - HORAIRES DU PERSONNEL ET REMPLACEMENTS

Monsieur le Maire présente le planning de Martine CIBRAND et Sylvie BARLET au secrétariat de Mairie. Il est établi afin d’avoir une présence optimale au bureau.
Concernant l’absence d’environ 6 semaines de Frédérique RIBOULET, les horaires et affectation de tâches de Marie HONORÉ et Isabelle MONTMORY sont modifiés.
Il sera fait appel à l’ASEVE pour le ménage et à une personne extérieure pour la garderie (45 minutes).

VOTE : A l’unanimité, le conseil valide ces horaires

6 - QUESTIONS DIVERSES

a) 11 Novembre 2018
Monsieur le Maire informe le Conseil que l’Harmonie fanfare de Vic le Comte participera à la cérémonie de 10h à 10h 30. Le programme sera établi en conséquence avec la participation des enfants de l’école.

b) Travaux de voirie programme 2018
L’appel d’offre est lancé (paru sur La Montagne 25/09/2018).

c) CCAS
Une réunion est prévue semaine 42 pour l’organisation du repas du 25 Novembre.

d) Plan Climat Energie Territoire
Il préconise en particulier de mettre en place des panneaux photovoltaïques sur les bâtiments publics.

La date du prochain Conseil Municipal est fixée au 30/10 /2018

 


Liste des précédents comptes-rendus


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mars 2016
avril2016
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